Déposée le 20 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technologie Machines Spéciales – T.M.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technologie Machines Spéciales – T.M.S domicilié(e) Lieu dit Les Champs Galottes,89530 SAINT BRIS LE VINEUX - 89530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 433 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJB Société d'Avocats domicilié(e) 43 Rue du Cols,89000 AUXERRE - 89000 - France.
La marque Tm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tm est expirée depuis le 20 juin 2013.
Technologie Machines Spéciales – T.M.S a également déposé les autres marques suivantes : TMS MACHINES SPECIALES , TMS
Technologie Machines Spéciales – T.M.S. SARL - Lieu dit Les Champs Galottes,89530 SAINT BRIS LE VINEUX - 89530 - France - SIREN 333433480
SJB Société d'Avocats - 43 Rue du Cols,89000 AUXERRE - 89000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massage esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical. Tapis de marche destiné à l'entraînement sportif, la mise en forme, la rééducation fonctionnelle et cardiaque. Tapis de gymnastique. Appareils de culture physique ou de gymnastique.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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